Mentions légales

 

 

Le club romand des passionnés de Corvette

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.corvetteclubromandie.ch ou www.ccrvette.ch l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le présent site est édité par : Corvette Club Romandie, Marc Rotzetter, Club automobiles suisse dont le siège se trouve à Lausanne (Suisse).

Responsable de la publication : Marc Rotzetter, joignable par email : webmaster@ccrvette.ch

Webmaster du site: Marc Rotzetter, joignable par email : webmaster@ccrvette.ch

Hébergeur du site: Infomaniak.com, qui est domicilié Genève (Suisse), https://www.infomaniak.com/fr

Délégué à la protection des données : Marc Rotzetter  joignable par email : secretariat@ccrvette.ch

Conditions générales d’utilisation du site

Le site du Corvette Club Romandie constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.

Ce site a pour but de communiquer du contenu informatif sur le Corvette Club Romandie, la Corvette et les activités du club. Le responsable du site s’efforce de fournir des informations vérifiées. S’il est constaté une erreur typographique ou une information erronnée, nous vous prions de nous en informer en nous adressant un message au moyen du formulaire de contact.
Le site peut être complété ou modifié à tout moment, notamment en regard de l’évolution technologique.

L’utilisation du site www.corvetteclubromandie.ch ou www.ccrvette.ch implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance
peut être toutefois décidée par www.corvetteclubromandie.ch ou www.ccrvette.ch ou de l’hébergeur, qui s’efforceront de communiquer préalablement aux utilisateurs les périodes de l’intervention.

Le site web www.corvetteclubromandie.ch ou www.ccrvette.ch est mis à jour régulièrement par le responsable – webmaster.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le club Corvette Club Romandie (CCR) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes, etc.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du club Corvette Club Romandie (CCR).

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Gestion des données personnelles

L’utilisateur est informé des réglementations concernant la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Responsables de la collecte des données personnelles
Pour les Données Personnelles collectées et de sa navigation sur le Site, le délégué à la protection des Données Personnelles est : Marc Rotzetter, Corvette Club Romandie (Suisse).
Le Corvette Club Romandie est représenté par un comité conformément aux statuts du club. La présidence est assurée par Luciano Summo, membre fondateur.

Le Corvette Club Romandie s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment à l’utilsiateur d’établir les finalités de ses traitements de données, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité.
Chaque fois que Corvette Club Romandie traite des Données Personnelles, Corvette Club Romandie prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données  Personnelles au regard des finalités pour lesquelles Corvette Club Romandie les traite.

Finalité des données collectées
Corvette Club Romandie est susceptible de traiter tout ou partie des données :
• pour enregistrer des inscriptions aux activités du club : nom, prénom, email et le choix de menus
• pour traiter les demandes d’adhésion : nom, prénom, numéro de téléphone, adresse postale, email, modèle de Corvette
• pour traiter les questions et/ou messages qui sont adressés au Corvette Club Romandie : nom, prénom, email, message

Le Corvette Club Romandie ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité et selon le besoin de son comité.

Droit d’accès, de rectification et d’opposition
Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de www.corvetteclubromandie.ch ou www.ccrvette.ch disposent des droits suivants :
• droit d’accès, de rectification et de complétude des données transmises via les formulaires en ligne
• droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
• droit à la limitation du traitement des données (article 18 RGPD)
• droit d’opposition au traitement des données (article 21 RGPD)

Dès que Corvette Club Romandie a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, les données sont supprimées.
Si l’Utilisateur souhaite savoir comment www.corvetteclubromandie.ch ou www.ccrvette.ch utilise ses Données Personnelles, il peut demander à les rectifier ou s’opposer à leur traitement. L’Utilisateur peut contacter www.corvetteclubromandie.ch ou www.ccrvette.ch  par écrit à l’adresse suivante :
Corvette Club Romandie (Suisse), Marc Rotzetter – secretariat@ccrvette.ch
— — —
Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que www.corvetteclubromandie.ch ou www.ccrvette.ch corrige, mette à jour ou supprime. Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à www.corvetteclubromandie.ch ou www.ccrvette.ch par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents.

Cookies

Le site du Corvette Club Romandie (CCR) utilise des cookies pour vous garantir la meilleure expérience utilisateur et à l’amélioration du site web. Aucun cookie tiers de publicité n’est employé. En acceptant et en poursuivant la consultation de ce site, l’utilisateur accorde l’utilisation des cookies et d’autres technologies. L’expiration du cookie est de trois mois après l’acceptation de l’utisateur.
En cas de refus, le cookie expire après une semaine.

Formulaire de contact et commentaires

Vous pouvez être amené à nous indiquer votre nom, adresse postale et adresse e-mail lorsque vous remplissez notre formulaire de contact ou déposez un commentaire sur l’un des articles du site www.corvetteclubromandie.ch ou www.ccrvette.ch
En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

Modération des commentaires

Le choix de validation d’un commentaire sur le site www.corvetteclubromandie.ch ou www.ccrvette.ch est laissé à l’entière appréciation du responsable de publication. Les commentaires peuvent être supprimés, modifiés et corrigés pour une meilleure compréhension des visiteurs (notamment pour l’orthographe).

L’internaute peut signer son commentaire de son nom ou pseudo ou nom de son entreprise. Il peut également renseigner une URL dans le champ « site web ». Ce lien peut ne pas apparaître s’il a été jugé que le commentaire n’apportait pas réellement de plus-value à l’article. Ceci, même si le commentaire est publié.
Voici des exemples de cas ou un commentaire peut être modéré ou supprimé :
• Il a été supprimé par l’anti-spam
• Il n’apporte pas réellement de plus value et n’est pas utile pour les internautes
• Il est truffé de fautes d’orthographe ou incompréhensible
• Il semble être déposé uniquement dans un but auto-promotionnel
• Le mail indiqué est visiblement faux
• Il est jugé diffamatoire pour un tiers

Newletter

Vous pouvez vous abonner à la newsletter du site. Vous recevez alors automatiquement et gratuitement des newsletters traitants les sujets du site www.corvetteclubromandie.ch ou www.ccrvette.ch.
Vous pouvez vous désinscrire à tout moment de la newsletter en cliquant sur le lien de désabonnement présent en bas de chaque newsletter.
En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

Liens hypertextes

Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, www.corvetteclubromandie.ch ou www.ccrvette.ch n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Avez-vous une question ou un message à nous adresser ?

La saisie dan les champs avec une étoile * est obligatoire.

En soumettant ce formulaire de contact, j'accepte que les informations saisies soient exploitées dans la cadre de ma demande et conformément aux mentions légales.